Mentions Légales

Informations générales

Propriété : Vous êtes actuellement sur le site www.machineatraire.fr (dénommé ci-après « le site »). Ce site, édité par SAS ROUZIER TEAM, est la propriété exclusive de la société SAS ROUZIER TEAM. L'internaute ayant accès au site (dénommé ci-après « l'utilisateur ») s'engage à respecter les conditions d'utilisation telles que décrites dans la présente rubrique « Mentions légales ».

Informations complémentaires sur l'éditeur : SAS ROUZIER

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  • Directeur de la publication : Rouzier Pascale

  • Hébergement : OVH

  • N°CNIL : En cours

  • N°SIRET : 52194162500019

 

Objet du site

Le site www.machineatraire-team.fr présente la société SAS ROUZIER TEAM et son savoir faire en matière de machine à traire.

 

Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site www.machineatraire.fr, comme les marques,logos, photographies, textes, et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à SAS ROUZIER TEAM, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d'entendre un usage licite, privé et non commercial d'un ou de plusieurs éléments du site à destination d'un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.

 

Protection des données à caractère personnel

Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro (En cours) en date du XX avec le formulaire NS-48, et respecte les exigences issues de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En outre, lors de la consultation du site www.machineatraire.fr, l'utilisateur pourra éventuellement être amené à s'identifier. En effet, la collecte d'informations s'avère être essentielle pour répondre le plus précisément possible, par mail ou par téléphone, à vos questions ou demandes commerciales déposées sur notre site. Et conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d'un droit d'opposition (article 38), d'un droit d'accès (article 39) et d'un droit de rectification (article 40) des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits auprès de SAS ROUZIER TEAM à l'adresse suivante :

SAS ROUZIER TEAM, La Grive 18220 AUBINGES; Ou par mail :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Liens hypertextes

Le site www.machineatraire.fr peut proposer des liens (« liens hypertextes ») vers d'autres sites susceptibles d'intéresser l'utilisateur, lesquels sont, sauf mention contraire, indépendants du site www.machineatraire.fr. Ces liens hypertextes, établis en direction d'autres sites, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de SAS ROUZIER TEAM: SAS ROUZIER TEAM ne peut dès lors être tenu responsable du contenu, produits, informations ou services que ces sites pourraient proposer. Par ailleurs, la création de liens hypertextes vers le site www.machineatraire-team.fr est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication.

 

Limites de responsabilité

SAS ROUZIER TEAM s'efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l'utilisateur des informations exactes et précises. Néanmoins, les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de SAS ROUZIER TEAM. En particulier, la responsabilité de SAS ROUZIER TEAM ne pourra être engagée en cas d'inexactitudes ou d'omissions concernant les informations diffusées sur ce site ; si de telles omissions ou inexactitudes venaient à se présenter, l'utilisateur dispose de la faculté de les signaler à l'adresse suivante :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Mise à jour du site et conditions d'accès

SAS ROUZIER TEAM se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présente rubrique « Mentions légales » ainsi que tous les éléments ou produits présents sur le site www.machineatraire.fr. Toute personne ayant accès au présent site doit prendre connaissance des conditions d'accès susmentionnées, et, plus généralement, de la présente rubrique, « Mentions légales ». Il convient aussi d'attirer l'attention sur le fait que, parmi les services proposés sur ce site, certains peuvent inclure des conditions d'utilisation spécifiques complétant le présent article.